Depuis hier, la blogosphère est en émoi. Une fois de plus (après l’affaire Olivier Dahan contre LesPipoles) un site Internet vient d’être condamné à la demande d’un people. C’est de l’acteur Olivier Martinez qu’il s’agit. Celui-ci a gagné son procès contre le site communautaire Fuzz.fr.
L’affaire faisait beaucoup de bruit sur Internet depuis quelques semaines et on attendait cette décision avec impatience.
Le site en question a été reconnu coupable d’atteinte à la vie privé d’Olivier Martinez en évoquant une rumeur concernant une supposée liaison avec une célèbre chanteuse australienne… En fait, Fuzz avait juste publié un lien qui renvoyait vers un autre site où se trouvait l’information en question. L’acteur d’« Un, deux, trois, Soleil » et du « Hussard sur le toit » a obtenu gain de cause. Le site Fuzz.fr devra lui verser 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 euros de frais de dossier.
Cette affaire était suivie de près dans la blogosphère. Un véritable mouvement s’était même créé intitulé « J’aime pas Olivier Martinez ».
En effet, derrière ce fait-divers « pipolien », se cache une question de fond. Le site Fuzz, est un site communautaire qui permet aux internautes de publier eux-mêmes des nouvelles pour les faire partager aux autres. Son responsable, Eric Dupin, pensait pouvoir se prévaloir du statut d’hébergeur. Selon la loi sur l’économie numérique de 2004, un hébergeur n’est pas obligé de contrôler à priori tout ce qui est publié.
Mais le TGI de Paris en a décidé autrement. Il estime que Fuzz n’est pas un hébergeur mais un diffuseur et qu’à ce titre il est responsable de son contenu comme un site de presse. Un pavé dans la marre qui pourrait faire jurisprudence.
