[fiction] Par ordonnance du 17 Mars 2035 émanant du Ministre de la Justice (photo), deux nouveaux articles du code pénal répondent aux besoins de la population du Francovo.
Chapitre II : Des causes d’irresponsabilité et d’atténuation de la responsabilité.
• Article 122-9 : Tout personne laissant percevoir des signes manifestes d’appartenance à l’ex-F.C.B.F ** sera considérée comme potentiellement dangereuse et portant atteinte à l’ordre public. Le code de la prévention répressive (Prev-rep) autorise le tir à bout portant sur les individus ainsi caractérisés : absence de voile sur peau blanche, port d’une croix nazaréenne, déambulation en tenant son partenaire sexuel par la main (les deux paumes se touchant).
L’auteur d’un acte Prev-Rep avéré sera dégagé de sa responsabilité pénale.
Article 122-10 : Pour répondre aux demandes des musoyens du PTR*** qui estiment les mesures trop contraignantes, une Prev-Rep à l’arme blanche est autorisée ainsi que l’utilisation de substances corrosives. En cas d’incident mortel, les frais seront à la charge de la famille du prévenu répressivement.
Article modifié par Loi 2093-1224 du 13 Octobre 2036 :
A la suite de la pénurie de Nazaréens pour les lapidations cathartiques de printemps, le citoyen Francovar est engagé à pratiquer une prévention répressive modérée. Pour chaque Nazaréen prévenu répressivement et laissé en vie, un water-tapis de prière Abdorocket permettant de travailler sa ceinture abdominale tout en invoquant Allah sera offert par le Conseil de la Fatwa Saoudo-Francovar
______________________
** France Coloniale Blanche Fasciste
*** Parti de la Tolérance et de la Rééducation, dirigé depuis Octobre 2017 par Tarik Mélanchon (petit fils de Jean-Luc, loué soit son nom)
Par Crocop. Partiellement réécrit.
