Les impôts locaux devraient augmenter de 8,1 % cette année par rapport à 2008, en particulier sous l’effet d’une forte hausse imputable aux départements, selon la Direction générale des collectivités locales (DGCL).
Dans une note publiée mercredi, la DGCL estime que les quatre taxes directes – taxe professionnelle, taxe d’habitation et taxes sur le foncier bâti et non bâti – devraient rapporter 71 milliards d’euros aux collectivités locales.
La hausse serait ainsi de 8,1 %, soit près de deux fois plus qu’en 2008 (+4,4 %), une progression qui s’explique pour 4,7 % par un effet de base et pour 3,4 % par la hausse des taux.
Les impôts locaux directs constituent près de 40 % des recettes de fonctionnement des collectivités territoriales.
La taxe professionnelle, que le gouvernement veut réformer dans le budget 2010, devrait rapporter 31,3 milliards d’euros, la taxe d’habitation 16,5 milliards, la taxe sur le foncier bâti 22,3 milliards et celle sur le non bâti 880 millions.
“Les départements ont davantage augmenté leur taux que les autres collectivités”, note la DGCL, estimant la hausse de leurs recettes à 11,4 %, dont 6,3 % imputables à la hausse des taux.
A l’inverse, “l’évolution du produit fiscal global des autres collectivités provient toujours plus de l’effet base que de l’effet taux”.
Les collectivités locales s’inquiètent du risque d’érosion de leurs ressources avec la suppression de la taxe professionnelle prévue au 1er janvier 2010.
