Par Jacques Sapir
Alors que la spéculation recommence sur le Portugal, il est de plus en plus probable que nous ne pourrons pas passer « naturellement » et sans crise grave de la monnaie unique à la monnaie commune. Il faudra procéder par des coups de force qui risquent de faire éclater l’euro. On doit donc préciser le « structure de préférence » qui pourrait guider une politique française. La plus raisonnable serait, par ordre décroissant de préférence.
D’abord, l’euro est une monnaie commune dans un cadre de réglementations financières bien défini. Puis, le retour au franc dans un cadre de coordination avec certains de nos voisins (Espagne, Italie) peut servir de base, à terme à une nouvelle zone monétaire. Une situation d’euro monnaie unique avec refinancement par les banques centrales (situation hautement instable qui ne durerait que quelques années de plus). Il s’agit enfin d’approfondir le cadre de l’euro (et techniquement accepter de passer sous les fourches caudines de l’Allemagne).
La première de ces solutions constitue la solution optimale, la dernière la solution à éviter à tout prix.
Contrairement à une partie de la gauche, je ne pense pas que l’euro soit la base de futures conquêtes sociales. Si Mélenchon pense encore que, grâce à l’euro, nous aurons un « SMIC européen », il erre gravement. Une forme de coordination entre monnaies est naturellement nécessaire, mais elle ne doit pas se faire au détriment d’une politique économique tournée vers l’emploi et la croissance. Or, c’est malheureusement exactement ce qui se passe avec l’euro !
Dans ce contexte, il faut donc étudier les programmes de ceux qui proposent de sortir de la zone euro, et en premier lieu celui du Front national.
Le préambule du programme consacré à l’euro n’appelle pas de commentaires.
Les problèmes se trouvent dans les fameux « 12 points ». Cependant, il faut signaler qu’il n’y a rien de scandaleux. C’est plutôt un sentiment de grand amateurisme qui se dégage de ce programme.
Dans le texte qui suit, les propositions du Front national sont en gras.
Avant la sortie :
1. Négocier avec les autres pays européens qui souffrent de la monnaie unique une «sortie groupée» de la zone euro et de l’Union Européenne, ensemble et le même jour. Ces pays sont l’Irlande, la Grèce, l’Italie, l’Espagne, le Portugal, la Belgique,… Retrouver ainsi le groupe des pays européens aux monnaies libres : Suisse, Norvège, Suède, Danemark…
Ce point est plus un catalogue qu’une base sérieuse. Qui peut croire que nous obtiendrions un accord avec tous ces pays pour une sortie groupée ? La seule hypothèse crédible est celle d’actions unilatérales de certains pays (Grèce, Portugal, France…) faisant éclater à terme l’euro.
En fait, il importe de pouvoir se coordonner essentiellement avec l’Italie et l’Espagne pour éviter des dévaluations compétitives, car ces pays ont des structures économiques relativement proches du nôtre. Il faudrait donc négocier un accord liant nos monnaies par un pacte de non-agression étant entendu que, par rapport au futur franc, la future lire devrait être dévaluée de 5 à 7% et la future peseta de 10% à 12%. Le franc, quant à lui, devrait être dévalué de 20% par rapport à l’euro/DM.
La question de savoir si cet accord peut être négocié avant ou après la sortie, est relativement secondaire. Mais, l’identification précise des partenaires que nous devons viser dans le cadre d’une stratégie de sortie de la zone euro est essentielle. C’est une faute grave de ne pas le faire.
2. Créer un « ministère des Souverainetés », ministère technique transversal chargé de coordonner la restauration de la souveraineté de la France dans tous les domaines (monétaire, budgétaire, commercial, migratoire, militaire, diplomatique, juridique, etc…)
3. Préparer la fabrication de la nouvelle monnaie nationale, le Franc pour éviter la rupture des signes monétaires (pénurie de billets de banque). Les imprimeries de Chamalières (comme aujourd’hui) produiront au fur et à mesure, sous contrôle de la Banque de France, des billets (5, 10, 20, 50, 100, 200, 500 Francs) et à moindres coûts. Les chéquiers en € pourront également rester en vigueur par simple substitution de l’Euro en Franc.
L’essentiel n’est pas la préparation des pièces et des billets (problème technique et secondaire qui peut être résolu en trois mois). Mettre l’accent sur ce point revient à reconnaître que l’on n’a pas pris la mesure de ce que signifie une sortie de la zone euro.
Il importerait d’instaurer avant une possible sortie de l’euro un contrôle des capitaux et des changes sévères, fondés sur les capacités informatiques de la Banque de France et sur TRACFIN (la cellule de répression de la criminalité financière), afin de limiter les capacités de spéculation dans la phase de transition.
En fait, il faudrait prévoir des « vacances bancaires et financières » de 1 à 2 semaines en fermant les banques et les marchés financiers. Cependant de telles « vacances » ne doivent pas pénaliser les détenteurs de comptes. Ces « vacances » ne doivent pas empêcher un usage «normal» des cartes de crédit (avec des plafonds d’opération). Tous les comptes bancaires des résidents français seront, lors d’un éventuel passage, convertis au taux de 1 pour 1.
4. Restaurer la Banque de France dans ses prérogatives d’institution monétaire (mais elle conservera son autonomie vis-à-vis de l’Etat !) et dans son rôle de définition de la politique monétaire de la France, en coopération avec le ministère de l’Economie et des Finances ;
5. Abroger la loi du 3 janvier 1973 qui interdit à l’Etat d’emprunter à la Banque de France et qui l’oblige à se financer de façon onéreuse auprès des banques privées et des marchés financiers internationaux.
Ces avances ont pour but de permettre le rachat d’une partie de la dette, de couvrir le déficit budgétaire, de consolider les banques françaises et de doter en capital le «pôle public du crédit» sur lequel je reviendrai. Les banques opérant en France seront par ailleurs tenues à une obligation minimale de détentions d’effets publics français. Les banques sont ainsi forcées d’acheter des titres publics mis aux enchères. Ceci « re-nationalise » la dette publique.
Dans un deuxième temps, si l’on doit sortir (le choc du premier temps pourrait être salutaire et faire baisser l’Euro fortement, tout en persuadant nos partenaires de rétablir le système des avances au Trésor public), alors il faudra abroger la loi de 1973, mais en établissant une distinction entre dépenses de fonctionnement et d’investissement.
Il n’est nullement question d’autoriser le Trésor à se re-financer dans toutes les circonstances. Il conviendra de faire une réforme qui aurait dû être faite depuis longtemps, soit la présentation des dépenses publiques en distinguant ce qui relève du fonctionnement de ce qui relève de l’investissement.
6. Seule, ou avec d’autres pays, la France annonce officiellement qu’elle se dote d’une monnaie nationale, le Franc, et qu’elle quitte en conséquence la zone euro, afin de sortir de la crise mortelle qui l’affecte. Instantanément, l’euro perd le peu de crédibilité institutionnelle qui lui reste.
– Au moment de la sortie :
Institutionnellement, « battre monnaie » est le privilège régalien d’une Nation et donc un retour à la souveraineté monétaire ; cela implique qu’une ordonnance (Art. 38) de notre Constitution autorisera le gouvernement à agir dans l’urgence pour sauvegarder la stabilité.
Ce point n’est pas faux, mais fait bien trop de place aux effets d’annonce.
Si les mesures prises n’ont pas été suffisantes pour faire comprendre à nos partenaires la détermination de la France et s’il faut effectivement sortir de l’euro, le faire un week-end avec suspension temporaire de toutes les transactions trans-frontières. Les billets circulent pour une durée de 2 mois en phase de remplacement par des nouveaux billets ou, si l’on admet qu’une phase de négociation antérieure a été nécessaire, les billets auront pu être préparés durant cette phase et sont mis instantanément en circulation.
Il ne faut cependant pas se leurrer sur les effets psychologiques d’une telle situation. Un contrôle des prix pour une durée de 2 mois sera certainement nécessaire pour éviter toute « prise de gage » de la part des acteurs économiques. Par contre, il ne serait pas sain ni efficace de prolonger ce contrôle des prix. En fait, c’est une telle mesure qui aurait dû être prise lors du passage à l’Euro…
Il est par ailleurs important d’avoir un taux de change contrôlé (comme la Chine le pratique). Donc, il faudra revenir à une situation de convertibilité simple ou « de compte courant » (ce que l’on appelle la « current account convertibility » seulement) et exclure la convertibilité automatique pour le compte de capital.
Ceci implique des règles strictes pour les « leads and lags » (les délais de conversions de la monnaie nationale en devises et réciproquement) sur les imports et les exports pour une durée de 6 mois à 1 an. Ces règles pourront être assouplies progressivement quand le système fonctionnera normalement.
7. Mettre en circulation les nouvelles pièces et billets de Franc et autoriser la double circulation avec l’Euro pendant 1 à 2 mois. Opération conduite sous la supervision de la Banque de France.
Oui, mais il s’agit d’une question secondaire.
8. Etablir de façon temporaire un contrôle des changes, levé, une fois la situation financière stabilisée.
Point 8 : le contrôle des changes sera appelé à être maintenu pour une période assez longue, il ne faut pas en douter (même s’il peut être assoupli). Le contrôle des capitaux, lui, deviendra la règle et seuls les Investissements Directs Etrangers seront autorisés, mais avec règle de surveillance (ce que l’on appelle le régime de l’autorisation préalable) et sans rapatri[ement] automatique des profits. Il faut savoir que les flux de capitaux à court terme, qui constituent 95% de la circulation des capitaux, n’ont rigoureusement aucun effet sur la croissance.
En fait, l’instabilité qu’ils induisent (le cycle « expansion-crise ») a un effet destructeur sur les structures économiques de nombreux pays et ils retardent, quand ils ne l’empêchent pas complètement, la croissance. Dans la mesure ou nous aurions abrogé et remplacé la loi de 1973 et rétabli le « plancher minimal d’effets publics » dans les banques, nous n’aurions nul besoin de ces capitaux spéculatifs. Englué dans son Crédo encore largement libéral, le Front National est incapable de voir cette réalité.
9. Au bout de 2 mois de double circulation, seul le Franc a cours légal en France ;
10. La parité fixée est la suivante : 1 euro = 1 franc avec un taux de change fixe et ajustable (si euro monnaie commune), pour maintenir au mieux le pouvoir d’achat.
Par conséquent :
Le prix des biens de consommation ne changera pas pour éviter à nouveau un mouvement très inflationniste comme lors du passage du Franc à l’Euro. Ex: la baguette d’1 € passerait à 1 Franc et non à 6,57 F (en 10 ans, perte de 40 % de pouvoir d’achat !).
Il n’est pas question de revenir au Franc «Pinay» soit 1 € = 6,57 F;
On remarque ici une référence à l’euro « monnaie commune », alors que, normalement, tout le programme est centré sur une « sortie de l’euro ». C’est une piste qu’il aurait fallu explorer et qui peut se révéler fructueuse pour la suite, soit avec un passage négocié de la monnaie unique vers la monnaie commune, soir par la reconstruction d’un cadre coopératif entre certains des anciens partenaires de la zone euro. Il y a là un véritable enjeu stratégique. Évoquer cela au détour du point 10 ne fait pas vraiment sérieux….
11. Désormais, la politique monétaire de la France est conduite conjointement par le ministre de l’Économie et des Finances ainsi que le gouverneur de la Banque de France, sous contrôle populaire, par une commission de surveillance parlementaire. Dans un premier temps, le franc devrait paradoxalement se réévaluer de X % face au dollar, à la peseta, à la drachme, à la lire, à la livre sterling, etc, compte tenu de l’état relatif (par rapport à la France) de décomposition des économies des pays de la zone euro (hors Allemagne) voire des USA. Grâce à notre politique économique et à la stabilité monétaire que nous allons rétablir au niveau domestique, nous serions dans un deuxième temps contraints de pratiquer une dévaluation compétitive maîtrisée (acte politique fort et positif pour le pays), tout comme les USA et la Chine la pratiquent actuellement.
Cette dévaluation prévisible de l’ordre de 20 à 25 % du franc aurait plus d’avantages que d’inconvénients. Elle augmenterait certes de 20% la dette extérieure, souscrite en euros (à condition que l’euro existe encore !), soit 67% de la dette. Ce qui représente une augmentation de 10 points environ de dette par rapport au PIB, loin du tsunami parfois annoncé par les tenants de l’Euro. Ceci est sans compter bien entendu le phénomène inflationniste inévitable dû au désordre monétaire mondial !
Surtout, cette dévaluation produirait des effets très positifs sur la dynamique de l’économie nationale, compensant largement la hausse provisoire de la dette : gains de compétitivité, soutien aux exportations. Parallèlement, nous allons grâce à la « déprivatisation de l’argent public » (fin de l’open market) – soit une « monétisation de la dette » pour obtenir une capacité d’auto-financement allouée à l’économie réelle, par un dégagement d’excédents budgétaires – entamer aussi un mouvement de résorption de la dette plus rapidement, sans désastre social. Selon nos prévisions et avec notre modèle économique patriotique, il est possible de recouvrer l’équilibre budgétaire à partir de 2016 et de résorber une majorité du capital dette publique à l’horizon 2025. Cette politique monétaire était celle des trente glorieuses !
Ici encore, le programme du FN mélange [les] choses sérieuses (la structure institutionnelle) avec les proclamations idéologiques qui n’ont rien à faire en politique économique.
Tout d’abord, il est clair qu’il faudra supprimer l’indépendance de la Banque de France et mettre la politique monétaire non pas sous la direction conjointe du Ministère des Finances et de la Banque de France, mais sous celle d’une structure assurant la possibilité d’arbitrages entre différents ministères.
En fait, c’est sous la direction d’un « Commissariat Général au Plan » renouvelé que devrait être placée la politique monétaire de la France. Les principes devraient en être le plein emploi et la lutte contre l’inflation. L‘idée d’un contrôle parlementaire est juste et devrait prendre la forme d’auditions régulières du Gouverneur de la Banque de France pour vérifier que les moyens mis en œuvre (qui seraient de sa responsabilité) vont bien dans le sens de la politique définie.
Ensuite, le franc sera stable car il n’y aura pas de possibilité de peser sur le marché des changes, avec une dévaluation de 20% par rapport aux pays de la zone euro maintenue / zone DM. Le discours sur une possible réévaluation par rapport au dollar est incohérent. Il est vrai que la dévaluation n’entraînera pas une hausse des prix de 20% (et l’argumentation de Mélenchon lors de son débat avec Marine Le Pen était ici absurde).
Mais il y aura des tensions inflationnistes induite par le fait que cette politique va modifier le rapport des forces entre les patrons et les salariés. C’est pourquoi il faudra à très court terme une politique de contrôle des prix, immédiatement suivie d’une politique structurelle visant la réduction des circuits de distribution et le contrôle des marges de bénéfice.
Pour qu’une sortie de l’euro ait ses effets positifs, il manque des mesures nécessaires. D’abord, l’établissement d’un pôle public du crédit dont l’émission d’obligations sera souscrite par la Banque de France (la banque postale pourrait en être le noyau) et qui servira au financement du logement (prêt aux ménages) et des infrastructures. Ce pôle investira dans les entreprises «stratégiques» en fonction d’une politique industrielle définie par le « Commissariat Général au Plan », dont le Commissaire aura rang de ministre.
Puis, l’établissement d’un pôle séparé pour le financement des PME / PMI, avec possibilité de prises de participations, soit selon la formule de l’actionnaire « dormant » pour une période de 5 à 10 ans (puis revente des actions), soit selon la formule du partenariat Public / Privé. La Caisse des Dépôts et Consignations pourrait jouer ce rôle.
Il manque enfin l’existence de lois bancaires séparant précisément les banques d’investissements et les banques de dépôts. Compte tenu des problèmes accumulés, il est probable qu’il faudra nationaliser les banques pour nettoyer leur bilan. Si les banques d’investissements pourront être privatisées, il importe de conserver un élément de propriété publique dans les banques de dépôts. La garantie des dépôts étant un impératif, qui pourrait à lui seul justifier cette participation publique. Il est clair que, dans ces banques, la structure des rémunérations serait contrôlée par l’État.
L’Interdiction des SPV, la réglementation stricte des Fonds d’investissement, l’interdiction des Hedge Funds, mais aussi l’annulation des directives européennes concernant les activités en réseau (SNCF, GDF, EDF) et la re-nationalisation de ces sociétés manquent à l’appel.
Mais pas seulement : il faudrait aussi le lancement d’une politique industrielle visant au renforcement des gains de productivités et à des grands projets d’investissement afin d’améliorer la compétitivité des activités productives, de réduire leur impact écologique et d’assurer un développement équilibré du territoire national. Cette politique sera définie par le « Commissariat Général au Plan » en étroite collaboration avec les ministères concernés.
12. Un an après la sortie de l’euro, le ministère des Souverainetés publie un premier bilan de l’impact de cette décision sur l’économie française, son industrie, son commerce, le pouvoir d’achat et l’emploi. Le cas échéant et en fonction de l’évolution future du SMI, le Franc pourrait être adossé ultérieurement à un étalon monétaire polymétallique constitué d’un panier de monnaies et de métaux précieux (Or, argent platine, platinum..).
Avec la dislocation de la zone euro, la monnaie d’occupation est morte, alors vive le Franc !
Point 12 : la référence à un étalon métallique est de la folie furieuse ! Dans une économie moderne, on ne peut laisser le marché d’un ou de plusieurs biens dicter la politique monétaire. Visiblement, les experts du Front national n’ont pas encore compris que la monnaie n’est pas et ne peut être une marchandise !
Par contre, il faudra rechercher des coopérations monétaires avec des pays voisins, sous conditions : contrôle des capitaux communs pour que les monnaies ne soient plus victimes des spéculations, fluctuations concertées, dévaluations différentielles tous les ans ou les deux ans si nécessaire.
Pour la suite, il faudra appeler à une conférence européenne pour discuter d’une monnaie commune servant d’instrument de contact avec le reste du monde tandis que les monnaies des nations participant à cette monnaie commune seraient liées à celles-ci par un change fixe mais révisable tous les ans. Cette monnaie servirait à tous les échanges hors zone, mais les contrôles de capitaux seraient maintenus (même s’ils pourraient être supprimés au sein de la zone).
D’une part, il faut savoir si l’on veut sortir de l’euro ou tenter de passer à une monnaie commune, mais en prenant le risque d’un éclatement de la zone euro. En fait, c’est la définition des phases de l’action qui pose problème. De manière rigoureuse, il faudrait distinguer une phase initiale d’une durée de trois mois marquée par la prise de contrôle de la Banque de France, les mesures de création monétaire, de réintroduction du « plancher minimum d’effets publics », les contrôles de capitaux et les mesures conservatoires.
C’est aussi dans cette phase que les billets et les pièces seraient préparés « au cas ou ». Cette phase nous mettrait en situation de négocier avec nos partenaires de la zone euro. Si la négociation échoue, c’est alors que l’on passerait à une deuxième phase, la sortie de l’euro, avec les vacances bancaires et le contrôle des changes.
Puis, on aurait une troisième phase ou l’on mettrait l’économie française en ordre pour qu’elle puisse profiter au maximum de la sortie de l’euro, tout en cherchant à ouvrir des négociations avec certains de nos partenaires (Espagne et Italie en particulier).
Ensuite, sortir de l’euro n’a de sens que si on est prêt à mettre fin à la financiarisation de l’économie française et il faut en tirer toutes les conséquences. Le programme du Front national est trop timoré ou pour le moins ambigu sur ce point. La sortie de l’euro est une opération complexe qui implique une séquence d’opérations. Ces dernières ne sont nullement définies dans le programme alors qu’il est parfaitement possible de le faire.
Mais, et c’est sans doute la raison du caractère timoré et ambigu du programme, il faut avoir une claire vision de ce que cela implique. Il est ici important de dire que si l’on ne pourra pas lutter contre la financiarisation de l’économie française en restant dans l’euro dans sa forme actuelle, une sortie sans lutte contre la financiarisation n’aurait guère d’avantages.
Enfin, il y a beaucoup de fatras idéologique dans ce programme, et une référence à un étalon métallique qui nous renvoie au début du siècle passé !
Tout ceci permet de comprendre pourquoi, en l’état, ce programme ne constitue pas une véritable alternative, ce qui bien entendu ne veut pas dire qu’une telle alternative ne soit pas possible, comme on a essayé de le montrer dans les commentaires.
Marianne2
(Merci à toto)
