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12/03/18

Dans l’entourage de Marine Le Pen, on répète que «le Front national a l’antériorité sur ce nom», quoi qu’assure Igor Kurek. S’il n’y a aucune trace dans les registres de l’INPI d’un éventuel dépôt du nom «Rassemblement national» à l’époque où Jean-Marie Le Pen l’avait utilisé lors de la campagne législative de 1986, le député des Pyrénées Orientales, Louis Aliot, a quant à lui bien déposé à l’Institut le nom «Alliance pour un rassemblement national» le 12 janvier 2012. «Malgré cette antériorité, on n’a voulu prendre aucun risque, assure Philippe Olivier, conseiller spécial de Marine Le Pen. Pour être totalement sûr, nous avons chargé notre avocat de racheter le nom déposé auprès de Frédéric Bigrat.» Dans un communiqué, le Front national affirme avoir «depuis deux mois chargé un de ses avocats d’acquérir les droits de cette marque, ce qui a été fait par acte sous seing privé le 22 février 2018 de telle sorte que les droits de la marque sont aujourd’hui détenus par un des conseils du FN», Me Frédéric-Pierre Vos.

Interrogée par RTL, Marine Le Pen a d’autre part annoncé vouloir porter plainte pour «utilisation frauduleuse de la flamme, emblème du Front national», contre le Rassemblement national d’Igor Kurek. En 2013, l’homme avait en effet choisi de reprendre la fameuse flamme tricolore, accolée à la croix de Lorraine gaulliste, comme insigne de son mouvement.

(…) Le Figaro


11/03/18


POLITIQUE – Marine Le Pen a proposé ce dimanche 11 mars de rebaptiser en “Rassemblement national” le parti d’extrême droite qu’elle préside et qui porte depuis sa création en 1972 le nom de Front national.

“Rassemblement national” est une fusion sémantique de “Front national” et “Rassemblement bleu marine”, une association de campagne créée pour les élections législatives de 2012. La formule rappelle par ailleurs le nom du groupe parlementaire frontiste à l’Assemblée nationale entre 1986 et 1988, “Front national-Rassemblement national”.

Marine Le Pen, réélue dimanche matin présidente du mouvement d’extrême droite que personne d’autre ne briguait, a par ailleurs indiqué que le parti, même sous un nouveau nom, garderait son emblème historique, la flamme, calque du logo du parti néo-fasciste italien Mouvement Social Italien (MSI), aujourd’hui disparu.

Un nouveau nom accompagné d’un symbole déjà déposés depuis… le 30 décembre 2013 à l’INPI, l’Institut national de la propriété industrielle.

Déposée par un certain Frédérick Bigrat, la marque “RN Rassemblement national” pourrait poser problème au parti de Marine Le Pen car elle peut-être utilisée pour être imprimée sur affiches, livres, prospectus ou encore brochures, dans les relations publiques, et pour l’organisation de colloques, conférences ou congrès.

Sur le plan juridique, il se pourrait donc que ça coince. D’autant plus que ce “Rassemblement national” de 2013 est un parti politique à part entière, dont le siège est situé rue de Monge dans le 5e arrondissement de Paris. Ses statuts mis en ligne ne mettent pas en avant une orientation politique particulière mais assurent que le parti “agit pour le rayonnement de la France dans le monde, pour la pérennité de la nation française, de son identité et de sa culture, pour le développement de la francophonie, pour la construction d’une Europe libre et démocratique et pour le progrès de la démocratie dans le monde.”

Contacté par Le HuffPost, le propriétaire de la marque n’a pas donné suite à nos sollicitations. Pour autant, on peut considérer que Frédérick Bigrat avait pris les choses au sérieux. Un compte Twitter ainsi qu’un site Internet sont en ligne depuis 2014.

(…)

(Merci à Mtwitt)

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