Né à Oran et arrivé en France il y a deux ans et demi, le prévenu de 37 ans a été reconnu coupable d’atteintes sexuelles à l’encontre de deux personnes ce 19 juin au Tribunal judiciaire de Lyon.
Il était déjà sous le coup de deux obligations de quitter le territoire français (OQTF).
[…]Le tribunal lui administre finalement une peine de 15 mois d’emprisonnement ferme avec un maintien en détention, couplée à une interdiction du territoire national pour une durée de 5 ans. De plus, l’homme sera désormais inscrit dans le Fijais, le fichier des auteurs d’infractions sexuelles.
